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Marques déposées par SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE
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STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE
SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE

Numéro de dépôt :
1030362
Date de dépôt :
07/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE

Déposée le 7 juin 1977 par SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE domicilié(e) (société anonyme) 31250 REVEL. - France.

La marque STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE est expirée depuis le 7 juin 1987.

SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SAINT RUSTICE , LES MOULINS DE DURFORT , SUPER FARINE DE PUR FROMENT , REINE STM , FARINE PUR FROMENT , SAINT RUSTICE , FLEUR DU LAURAGUAIS , JEAN JEAN , FARVO LOCHES , DES MOULINS DE LA GERBE


SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE - (société anonyme) 31250 REVEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.